Déposée le 20 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISCOPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KEYWATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISCOPE domicilié(e) ayant son siège : 9, avenue Léon Marchand, ,94320 THIAIS - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 402 373 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISCOPE domicilié(e) 9, avenue Léon Marchand,94320 Thiais - 94320 - France.
La marque KEYWATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Inscription le 22 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593140 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-22
Progiciels, logiciels (programmes enregistrés) , programmes d'ordinateurs enregistrés ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs. Manuels. Livres. Revues. Produits de l'imprimerie. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement de données. Consultation pour la direction des affaires. Renseignements et informations d'affaires. Investigations d'affaires. Aide à la direction des affaires. Conseil en organisation des affaires et pour la direction des affaires. Reproduction de documents. Etude de marché. Recherche de marché et recherches pour affaires. Prévisions économiques. Conseils en gestion informatique. Services d'informations commerciales. Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (internet) ou local (Intranet) . Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseau internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseau internet. Agence de presse et d'informations. Fourniture d'accès à des portails de sites Web. Fourniture d'accès à des offres de services Internet, à des offres d'accès à des fonds privés d'informations et à un moteur de recherche de sites web. Enseignement. Education. Formation. Edition de livres, de revues et de manuels. Organisation et conduite de salons, colloques, conférences, congrès, symposium et séminaires. Elaboration (conception) de logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels informatiques. Maintenance de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Conseils techniques informatiques. Location de ternps d'accès à un centre serveur de bases de données. Conseil technique en intégration de systèmes d'information. Organisation et mise en oeuvre d'intelligence économique, de veille stratégique, scientifique, environnementale, commerciale et concurrentielle. Information sur l'environnement économique et concurrentiel des entreprises. Recherches d'informations sur les réseaux internationaux de communication. Services de conception, de création et d'hébergement de sites web. Services de fourniture d'accès, location de temps d'accès et fourniture des potentialités de recherche, de récupération, d'indexation, de liaison et d'organisation de données pour Internet, des réseaux de communications électroniques et des bases de données électroniques. Services de sécurité des systèmes d'information, des réseaux et des communications.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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